Fiscalité directe - Module 1

• Contribution au profil d'enseignement

• S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution

  Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques

  Communiquer : Ecouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe

  Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités

  Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

  Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données Vérifier la conformité des documents aux exigences légales Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d’une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable d'établir la déclaration fiscale d'un contribuable isolé, marié ou cohabitant légal.

Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de déterminer la base imposable d'un contribuable en appliquant les règles spécifiques et barèmes applicables à chaque catégorie de revenus (professionnels, immobiliers, mobiliers et divers)

Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de donner au contribuable une estimation de son impôt.

Au terme du cours de fiscalité directe, l'étudiant sera capable de conseiller le contribuable sur les techniques lui permettant d'optimaliser sa situation fiscale (éléments déductibles et réductions d'impôt).

• Objectifs

• Familiariser l'étudiant(e) avec le langage et les techniques fiscales.

  Développer les notions fondamentales de la fiscalité des Personnes Physiques en vue de traiter des cas simples à moyens.

• Contenus

• Les catégories de revenus imposables

  Les personnes à charge

  Le calcul de l'impôt

  L'analyse des principaux cadres de la déclaration

  Les dépenses déductibles

  Les dépenses donnant droit à des réductions d'impôt

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Evaluation

• Impôt des personnes physiques

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Supports de cours au format papier

• Aucun support déposé pour cette unité d'enseignement

• Autres supports de cours

• Barèmes et chiffres clés et document préparatoire (parties 1 et 2) disponibles dans les Ressources