Fiscalité indirecte

• Contribution au profil d'enseignement

• S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution

  Travailler tant en autonomie qu'en équipe dans le respect de la culture d'entreprise Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente

  Communiquer : Ecouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe

  Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités

  Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

  Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  Comprendre les problématiques de l'entreprise et de son environnement S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données Vérifier la conformité des documents aux exigences légales

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Définir l'assujetti et expliquer le moment où l'assujettissement commence et où il se termine.

Lister les obligations et expliquer les conséquences liées au choix d'une déclaration mensuelle ou d'une déclaration trimestrielle et résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les conditions liées aux remboursements de TVA et résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les catégories d'assujettis et expliquer les obligations et les conséquences liées à chaque catégorie.

Résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer et expliquer les différentes opérations imposables "belges" (livraisons/acquisitions de biens et prestations de services) et "étrangères"(livraisons/acquisitions intracommunautaires et services intracommunautaires).

Résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les différents éléments d'une déclaration spéciale à la TVA et résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les différents éléments d'un listing intracommunautaire et résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les différents éléments d'un listing clients. Pour chaque point de matière rencontré, maîtriser la répercussion dans la déclaration de TVA.

• Objectifs

• Partie de fiche comprenant des problèmes syntaxiques

• Contenus

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Evaluation

• TVA

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Supports de cours au format papier

• Aucun support déposé pour cette unité d'enseignement

• Autres supports de cours

• • Syllabus
  • Plateforme Moodle