Fiscalité directe - module 2

• Contribution au profil d'enseignement

• Communiquer : Ecouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe

  Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités

  Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

A l'issue du cours d'impôt des sociétés, l'étudiant sera capable d' expliquer et illustrer les articles du Code d’impôts sur les Revenus, des arrêtés royaux et autres sources du droit fiscal, les appliquer dans des cas donnés.

A l'issue du cours d'impôt des sociétés, l'étudiant sera capable de choisir le taux d’impôt, de l’appliquer à des situations données et de justifier les calculs établis.

A l'issue du cours d'impôt des sociétés, l'étudiant sera capable de décrire, expliquer et appliquer les opérations qui conduisent au bénéfice imposable et schématiser le travail fiscal complet qui découle de cet examen dans des situations données.

A l'issue du cours d'impôt des sociétés, l'étudiant sera capable d'expérimenter la déclaration à l’impôt des sociétés ainsi que les formulaires à y annexer dans des situations données.

• Objectifs

• Partie de fiche comprenant des problèmes syntaxiques

• Contenus

• Dans le cadre de ce cours, nous aborderons dans un premier temps les questions liées à l'opportunité de passer en société. Nous examinerons ensuite les entités soumises à l'impôt des sociétés. Nous analyserons enfin les différentes opérations permettant d'obtenir le résultat imposable à l'impôt des sociétés, avec une attention particulière à la première opération permettant d'identifier le résultat fiscal.

   

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Cours ex-cathedra

• Evaluation

• Impôt des sociétés

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Français

• Supports de cours au format papier

• Aucun support déposé pour cette unité d'enseignement

• Autres supports de cours

• Un syllabus sera disponible sur la plateforme.