Droit des obligations

• Contribution au profil d'enseignement

• S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution

  Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité

  Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe

  Rendre accessible l'exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation

  Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une

  Cibler les différentes questions juridiques soulevées, les analyser et les confronter avec les sources idoines du droit Développer un esprit de synthèse

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

A l’issue du cours, l’étudiant sera capable de :    Poser les bases d’un problème juridique ;  Tirer les enseignements d’une décision de jurisprudence ;  Rédiger un sommaire de jurisprudence ;  Appliquer le syllogisme judiciaire ;  Expliquer le rôle et le

• Objectifs

• Langue française :

  • Développer ses capacités de lecture, de compréhension et d’analyse de textes en lien avec la discipline.
  • Développer une écriture adaptée aux diverses situations de l’écrit professionnel, dans le cadre scolaire et dans le monde de l’entreprise.
  • Rédiger en respectant les règles lexicales, orthographiques, grammaticales et syntaxiques de la langue française.
  • Planifier son temps et respecter les délais.
  • Améliorer ses méthodes de travail et son autonomie.

  Théorie générale des obligations contractuelles :

  L’étudiant sera capable de :

  - définir et illustrer les notions de droit des obligations contractuelles et les appliquer à des cas concrets.

  - lire et comprendre des textes juridiques.

  - analyser et résoudre une problématique au regard des règles du droit des obligations contractuelles en argumentant.

  Analyse de textes :

  A l’issue du cours, l’étudiant sera capable de : 

   

  • Poser les bases d’un problème juridique ; 
  • Tirer les enseignements d’une décision de jurisprudence ; 
  • Rédiger un sommaire de jurisprudence ; 
  • Appliquer le syllogisme judiciaire ; 
  • Expliquer le rôle et le fonctionnement de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation. 

  Objectifs:

  L’objectif de ce cours est de permettre à l’étudiant, après une brève introduction sur les textes spécifiques au droit, de poser les bases d’un problème juridique et de trouver les solutions possibles après la lecture attentive, active (l’analyse) d’une loi, d’une décision de jurisprudence ou d’un article de doctrine. 

• Contenus

• Langue française :

  • Révision des règles d’orthographe
  • Enrichissement du vocabulaire
  • Correction syntaxique / utilisation des connecteurs
  • Règles de rédaction d’un e-mail
  • Préparation au résumé : rédiger une brève, un résumé de texte court, de texte long.
  • Respect des consignes et des délais

  Théorie des obligations contractuelles :- formation du contrat- classification des contrats- effets des contrats- exécution des obligationsgaranties des obligations- transmission des obligations- preuve des obligations

  Analyse de textes :

  • l'interprétation des règles juridiques;
  • le raisonnement juridique;
  • la Cour de cassation;
  • la Cour Constitutionnelle;
  • Lecture et analyse de textes de loi, de juridprudence et de doctrine.

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Evaluation

• Analyse de textes

  Examen Ecrit

  Théorie des obligations contractuelles

  Examen Ecrit

  Langue française

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Français

• Supports de cours au format papier

• Inconnu,	"Guide des citations, références et abréviations juridiques, Kluwer, 2017 "
  Inconnu,	"Le code pour l’étudiant en droit, Kluwer, 2023-2024 "

• Autres supports de cours

• syllabus