Introduction aux droits d'auteurs

• Contribution au profil d'enseignement

• Communiquer et informer

  Utiliser le vocabulaire adéquat

  S’engager dans une démarche de développement professionnel

  Prendre en compte les aspects éthiques et déontologiques Développer une pensée critique

  S’inscrire dans une démarche de respect des réglementations

  Respecter les normes, les procédures et les codes de bonne pratique

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Définir ce qu'est le droit d'auteur.

Comprendre les principes généraux du droit d'auteur: le titulaire, les œuvres protégées, la portée du droit d'auteur, la durée de protection,les règles contractuelles,...

Questionner sa pratique au regard du droit d'auteur.

• Objectifs

• Introduction aux droits d'auteurs - Th :

  L’objectif de ce cours est d’initier les étudiants au domaine juridique du droit d’auteur, c’est-à-dire :

  - découvrir la signification du terme « droit d’auteur »,

  - apprendre les bases de ce droit ( le titulaire, les œuvres protégées, etc.)

  - se familiariser avec certains termes juridiques ( droits patrimoniaux, droits moraux, contrat de cession, etc.)

  - prendre conscience de l’étendue et des conséquences du droit d’auteur ( les implications dans notre vie privée et professionnelle) .

• Contenus

• Introduction aux droits d'auteurs - Th :

  - Les principes généraux du droit d’auteur.

  - La protection des programmes d’ordinateur.

  - La protection des bases de données.

  - Cas concrets

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Evaluation

• Introduction aux droits d'auteurs

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Supports de cours au format papier

• Aucun support déposé pour cette unité d'enseignement

• Autres supports de cours

• Aucun autre support défini