Fiscalité

• Contribution au profil d'enseignement

• S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution

  Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, pro activité et créativité Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente

  Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres au domaine des transports et logistiques

  Respecter les règles juridiques, douanières et administratives liées à l’approvisionnement, l’expédition et l’entreposage

  Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  Prendre en compte les dimensions économiques, financières et environnementales dans les analyses et prises de décisions

  S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission

  Assurer le suivi documentaire et physique des opérations

• Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

Fiscalité : Calculer l'impôt des personnes physiques à payer dans des cas simples ou plus complexes tels que vus au cours.

Citer les différentes personnes physiques et/ou morales soumises aux impôts vus au cours : impôt des sociétés, impôt des personnes physiques.

TVA : Définir l'assujetti et expliquer le moment où l'assujettissement commence et où il se termine Distinguer et expliquer les différentes opérations imposables "belges" (livraisons/acquisitions de biens et prestations de services) et "étrangères".

Résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Distinguer les catégories d'assujettis et expliquer les obligations et les conséquences liées à chaque catégorie. Résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Lister les obligations et expliquer les conséquences liées au choix d'une déclaration mensuelle ou d'une déclaration trimestrielle et résoudre des cas concrets portant sur cette matière.

Fiscalité : Calculer l'impôt des sociétés à payer dans des cas simples ou plus complexes tels que vus au cours.

• Objectifs

• Fiscalité :

  Maîtriser des notions fondamentales d'impôt des personnes physiques et d'impôt des sociétés.

  Appliquer ces notions à des cas concrets.

  TVA :

  Maîtriser des notions fondamentales issues du code de la TVA.

  Appliquer ces notions à des cas concrets.

• Contenus

• Fiscalité :

  Introduction au droit fiscal

  L'impôt des personnes physiques : assujettis, revenus imposables, quotités exemptées, personnes à charge, dépenses déductibles, dépenses donnant droit à des réductions d'impôt, calcul de l'impôt

  L'impôt des sociétés : assujettis, opérations et détermination de la base imposable, calcul de l'impôt

  TVA :

  Introduction

  Les types d'assujettis

  Les livraisons de biens

  Les prestations de services

  Les opérations intracommunautaires

• Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

• Cours ex-cathedra
• Activités interactives demandant une participation active de l’étudiant

• Evaluation

• Fiscalité

  Examen Ecrit

  TVA

  Examen Ecrit

• Langue(s) de l'unité d'enseignement

• Français

• Supports de cours au format papier

• Aucun support déposé pour cette unité d'enseignement

• Autres supports de cours

• Fiscalité :

  Notes de cours disponibles dans les Ressources

  TVA :

  Syllabus

  Plateforme Moodle